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CGU - CGV



Conditions Générales d'Utilisation

Date de la dernière mise à jour : 15/11/2023


Bienvenue sur le site internet de Sebastien Pouteau, photographe professionnel, situé à dans le Tarn en France (ci-après dénommé "Photographe" ou "Nous"). En utilisant ce site internet, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation ("CGU"). Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

1. Utilisation du Site
1.1. Vous acceptez d'utiliser ce site conformément à toutes les lois et réglementations applicables.
1.2. Vous ne devez pas utiliser ce site d'une manière qui pourrait causer des dommages, une interruption ou une défaillance du site.

2. Propriété Intellectuelle
2.1. Le contenu de ce site, y compris les images, les photographies, les textes, les vidéos, les graphiques et autres éléments (ci-après dénommés "Contenu"), est la propriété de Sebastien Pouteau et est protégé par le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.
2.2. Vous n'êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer ou utiliser le contenu de ce site sans l'autorisation écrite expresse du Photographe.

3. Confidentialité
3.1. La manière dont nous collectons, utilisons et stockons vos informations est régie par notre Politique de Confidentialité, disponible sur ce site.

4. Liens Externes
4.1. Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de la politique de confidentialité, conditions générales de vente ou d'utilisation de ces sites tiers. L'utilisation de ces liens est à vos propres risques.

5. Limitation de Responsabilité
5.1. Le Photographe ne peut être tenu responsable de tout dommage, perte ou préjudice résultant de l'utilisation de ce site ou du contenu.

6. Modifications des CGU
6.1. Le Photographe se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur ce site et seront applicables dès leur publication. Il vous incombe de vérifier régulièrement les CGU pour rester informé des modifications.

7. Contact
7.1. Pour toute question ou préoccupation concernant ces CGU, veuillez nous contacter via le formulaire prévu à cet effet.

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.


Conditions Générales de Vente

Date de la dernière mise à jour : 15/11/2023


Bienvenue sur Sebastienpouteau.com, exploité par Sebastien Pouteau (ci-après dénommé "Photographe" ou "Nous"). En effectuant un achat sur ce site, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales de Vente ("CGV"). Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, veuillez ne pas effectuer d'achat sur ce site.

1. Prestations Photographiques
1.1. Les prestations photographiques, y compris les séances photo, les stages photos, les voyages photos et les visioconférences, sont décrites en détail sur ce site, notamment les dates, les lieux, les tarifs et les conditions spécifiques à chaque prestation.
1.2. Les réservations et paiements pour ces prestations se font conformément aux informations fournies sur le site.
1.3. Toute annulation de réservation est soumise à des conditions d'annulation spécifiques, telles que des délais de remboursement ou des frais d'annulation, qui sont clairement communiqués au moment de la réservation.

2. Formations
2.1. Les formations en ligne, y compris les cours, les tutoriels et les e-books, sont décrites en détail sur ce site. Certaines de ces formations peuvent être hébergées sur des plateformes tierces avec leurs propres Conditions Générales de Vente.
2.2. Les tarifs, les modalités de paiement et les conditions spécifiques à chaque formation sont indiqués sur le site.

3. Commandes et Paiements
3.1. Pour effectuer une commande, vous devrez suivre le processus de commande indiqué sur ce site.
3.2. Les paiements sont effectués en ligne par le biais de méthodes de paiement sécurisées. Les prix sont indiqués en euros (EUR) et TTC.

4. Délais de Remboursement et Annulations
4.1. Les délais de remboursement, varient en fonction du type de prestation ou de formation et sont précisés au moment de la réservation ou de l'achat. Le cas échéant, les conditions indiquées ci-dessous sont appliquées.
4.2. Les annulations sont soumises à des conditions spécifiques qui sont communiquées au moment de la réservation ou de l'achat. Le cas échéant, les conditions d'annulation indiquées ci-dessous sont appliquées.
4.3. Sans autre précision les conditions de remboursement appliquées sont les suivantes : Concernant les stages, voyages photo, visioconférences de formation vendues directement par Sebastien Pouteau, en cas d’annulation de la part du client, un pourcentage du paiement sera conservé sans possibilité de remboursement à hauteur de :
● 100% moins de quinze jours avant l’échéance du stage, de la formation ou visioconférence.
● 50% moins de trente jours avant l’échéance du stage, de la formation ou visioconférence.
En cas d’annulation plus d'un mois avant l’échéance du stage, de la formation ou visioconférence, le client est remboursé intégralement. Le cas échéant, les frais de transaction (PayPal) ne peuvent être remboursés.
Dans le cas d’une annulation de la part du client entre 15 et 30 jours avant le stage, la formation ou visioconférence, il sera possible de choisir un autre stage équivalent au cours de l’année civile en cours. Si le client annule à nouveau la deuxième date proposée, Sebastien Pouteau n’est pas tenu de lui proposer une autre date, ni de le rembourser. Dans le cas d’une annulation de la part du client à moins de 7 jours de la date du stage, de la formation ou visioconférence, Sebastien Pouteau n’est pas tenu de lui proposer une autre date, ni de le rembourser, sauf cas de force majeure, preuve à l’appui.
4.4. Concernant les stages, voyages photo, visioconférences de formations vendues par un site tiers ou par un prestataire, les CGV applicables sont celles du site ou prestataire en question. Aucune demande remboursement adressée à Sebastien Pouteau ne sera prise en compte.
4.5. Sebastien Pouteau se conserve le droit d'annuler toute prestation sans justification. Dans ce cas une autre date sera proposer au client. (Un trop petit nombre de participants sont une cause d’annulation). Dans tous les cas d'une annulation, Sebastien Pouteau s’engage à vous contacter dès l’annulation et à vous proposer un stage équivalent ou supérieur au même tarif.
4.6. Au cas ou le nombre de participant minimum à un stage, une formation ou visioconférence, ne serait pas atteind, Sebastien Pouteau annulera la prestation et reboursera les clients. Aucun Frais annexe engagé par le client ne sera prit en compte et remboursé.

5. Déroulement des stages
5.1. En raison de l’environnement dans lequel se font les stages, il est possible de courir certains risques physiques et matériels : blessures, pertes, casses ou vols de matériel entre autres. En acceptant les conditions générales de vente de Sebastien Pouteau, vous acceptez de ne pas reporter la responsabilité de tous dommages dus à ces risques sur Sebastien Pouteau.
5.2. La participation à un stage proposé par Sebastien Pouteau, n'engage que votre responsabilité. En cas de blessure mineure ou majeure aucune responsabilité ne pourra être reportée sur Sebastien Pouteau. À tout moment vous serez responsable de vos choix quant au risque encouru. Sebastien Pouteau n'est ni un guide de randonnée, de moyenne ou haute montagne, libre à vous de le suivre ou rejoindre sur les lieux qu'il vous proposera, vous serez seul juge de votre capacité, savoir faire et compétence à accompagner Sebastien Pouteau lors des stages et voyages photo qu'il propose.
5.3. Sebastien Pouteau ne peut pas être tenu responsable des préjudices dus à une mauvaise utilisation de votre matériel ou du matériel prêté.
5.4. En acceptant les conditions générales de vente de Sebastien Pouteau, vous vous engagez à être en possession d’une assurance valide de responsabilité civile et d’une assurance couvrant les dommages personnels.

6. Propriété Intellectuelle et droit à l'image
6.1. Tout contenu lié aux formations, tels que les cours, les tutoriels, les e-books, est protégé par le droit d'auteur et ne peut être copié, reproduit ou distribué sans autorisation écrite.
6.2. Toute personne participant à un stage, une formation, un voyage photo ou une visioconférence, accepte de voir son image utilisé à des fins de communication et promotion de la part de Sebastien Pouteau, sur tout type de support, numerique comme papier, sur tout reseau social existant ou amené à exister pour une durée de 10 ans reconductible. En cas de non acceptation de l'utilisation de votre image, il vous faudra le préciser à Sebastien Pouteau par courrier ou email.
6.3. Toute personne participant à un stage, une formation, un voyage photo ou une visioconférence, accepte de voir toute photo transmise à Sebastien Pouteau, utilisé à des fins de communication et promotion de la part de Sebastien Pouteau, sur tout type de support, numerique comme papier, sur tout reseau social existant ou amené à exister pour une durée de 10 ans reconductible.
6.4. Dans le cas ou votre image, ou l'une de vos images serait utilisé par Sebastien Pouteau dans le cadre de ça communication et promotion personnel, il est à noté qu'il lui sera alors impossible d'agir ultérieurement à la suppression de ces images sur des sites internets ou réseaux sociaux dont il n'aura pas la maitrise.
6.5. Dans le cas l'une de vos images serait utilisé par Sebastien Pouteau, ce dernier s'engage à ajouter les credits comme suit ou equivalent : © + Nom de L'auteur / @ + Nom de l'auteur / Crédit : + Nom de l'auteur

7. Limitation de Responsabilité
7.1. Le Photographe ne peut être tenu responsable des pertes ou dommages résultant de l'utilisation des prestations photographiques, des formations ou du contenu des e-books.

8. Contact
8.1. Pour toute question ou préoccupation concernant ces CGV, veuillez nous contacter via le formulaire prévu à cet effet.

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